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APPMA LA SAUMONEE DE L'OURCE

DETENIR ET GERER LES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DES COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DES PROPIRETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES
Numéro RNA :
W213000859
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
18 Nov 2022 20:00:05

Informations

Nom court LA SAUMONEE DE L'OURCE
Sous-préfecture de gestion Montbard (213)
Groupement Simple
Création 10 Aug 1942
Déclaration 20 May 2022
Publication 04 Sep 1942

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 21058
Code Postal 21570
Commune Belan-sur-Ource

Activités

pêche

Déclarant

Adresse
Complement 3 RUE DE L'EGLISE
Achemine BRION SUR OURCE
Code Postal 21570
Pays FRANCE