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ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'ARBOIS "LA CUISANCE"

détenir et gérer des droits de pêche : -sur les domaines publics et privés de l'Etat, -sur les domaines publics et privés des collectivités locales, -sur les domaines privés de propriétaires, -sur ses propres propriétés ; participer à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole
Numéro RNA :
W392000475
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
14 Mar 2024 13:20:21

Informations

Nom court AAPPMA "LA CUISANCE"
Sous-préfecture de gestion Dole (391)
Groupement Simple
Création 16 Feb 1932
Déclaration 06 Mar 2024
Publication 06 Apr 1932

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 39013
Code Postal 39600
Commune Arbois

Activités

pêche

Déclarant

Adresse
Complement 11 RUE DU PETIT CHANGIN
Achemine ARBOIS
Code Postal 39600
Pays FRANCE