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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELMONT

Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contri..
Numéro RNA :
W391000857
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
27 Dec 2024 12:05:56

Informations

Nom court ACCA DE BELMONT
Sous-préfecture de gestion Dole (391)
Groupement Simple
Création 27 Feb 1969
Déclaration 05 Sep 2006
Publication 19 Mar 1969

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 39048
Code Postal 39380
Commune Belmont

Activités

chasse
chasse

Déclarant

Adresse Rue de l'Ecole
Complement MAIRIE
Achemine BELMONT
Code Postal 39380
Pays FRANCE