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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTELEVANT

Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la convention des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva
Numéro RNA :
W901000668
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
30 Aug 2021 14:10:16

Informations

Nom court ACCA DE COURTELEVANT
Préfecture de gestion Belfort (901)
Groupement Simple
Création 12 Apr 1972
Déclaration 25 Aug 2021
Publication 22 Apr 1972

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 90028
Code Postal 90100
Commune Courtelevant

Activités

chasse
chasse

Déclarant

Adresse
Complement 3 RUE DE FLORIMONT
Achemine COURTELEVANT
Code Postal 90100
Pays FRANCE