Active

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUILLON-LES-BAINS (A.C.C.A.)

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Numéro RNA :
251P0251006056
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
22 Nov 2008 17:46:23

Informations

Préfecture de gestion Besançon (251)
Groupement Simple
Création 01 Jan 0001
Publication 15 Sep 1972

Coordonnées

Adresse MAIRIE DE GUILLON-LES-BAINS
Code INSEE 25299
Code Postal 25110
Commune GUILLON-LES-BAINS

Activités

chasse

Déclarant

Adresse
Achemine
Code Postal
Pays