Dissoute

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LUISANS (A.C.C.A.)

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Numéro RNA :
251P0251006342
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
22 Nov 2008 17:46:24

Informations

Préfecture de gestion Besançon (251)
Groupement Simple
Création 01 Jan 0001
Publication 02 Dec 1972

Coordonnées

Adresse MAIRIE DE LUSANS
Code INSEE 25288
Code Postal 25390
Commune FOURNETS-LUISANS

Activités

chasse

Déclarant

Adresse
Achemine
Code Postal
Pays