Dissoute

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTFERNEY.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES
Numéro RNA :
251P0251006004
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
22 Nov 2008 17:46:23

Informations

Préfecture de gestion Besançon (251)
Groupement Simple
Création 01 Jan 0001
Publication 06 Sep 1972

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 25505
Code Postal 25680
Commune ROUGEMONT

Activités

chasse

Déclarant

Adresse
Achemine
Code Postal
Pays