Dissoute

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORCHAMPS (A.C.C.A.)

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Numéro RNA :
251P0251006405
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
22 Nov 2008 17:46:24

Informations

Préfecture de gestion Besançon (251)
Groupement Simple
Création 01 Jan 0001
Publication 10 Jan 1973

Coordonnées

Adresse CHEZ M. SANDOZ GUY
Code INSEE 25505
Code Postal 25680
Commune ROUGEMONT

Activités

chasse

Déclarant

Adresse
Achemine
Code Postal
Pays