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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PASSAVANT (A.C.C.A.)

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI
Numéro RNA :
251P0251006139
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
22 Nov 2008 17:46:24

Informations

Préfecture de gestion Besançon (251)
Groupement Simple
Création 01 Jan 0001

Coordonnées

Adresse MAIRIE DE PASSAVANT
Code INSEE 25446
Code Postal 25360
Commune PASSAVANT

Activités

chasse

Déclarant

Adresse
Achemine
Code Postal
Pays