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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VANCLANS (A.C.C.A.)

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN
Numéro RNA :
251P0251006130
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
22 Nov 2008 17:46:24

Informations

Préfecture de gestion Besançon (251)
Groupement Simple
Création 01 Jan 0001
Publication 01 Oct 1972

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 25585
Code Postal 25580
Commune VANCLANS

Activités

chasse

Déclarant

Adresse
Achemine
Code Postal
Pays