Active

ASSOCIATION COMMUNALE POUR LA GESTION DE LA SALLE POLYVALENTE DE VIEILLEY

ASSURER SOUS TOUTES SES FORMES, LE FONCTIONNEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE. UN PROTOCOLE, ETABLI D'UN COMMUN ACCORD, FIXERA LES DROITS ET LES CHARGES D'UNE PART DE L'SSOCIATION, D'AUTRE PART DE LA COMMUNE, PROPRIETAIRE DE LA SALLE
Numéro RNA :
251P0251010706
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
22 Nov 2008 17:46:36

Informations

Préfecture de gestion Besançon (251)
Groupement Simple
Création 01 Jan 0001
Publication 22 Jan 1986

Coordonnées

Adresse MAIRIE
Code INSEE 25612
Code Postal 25870
Commune VIEILLEY

Activités

défense et amélioration du cadre de vie

Déclarant

Adresse
Achemine
Code Postal
Pays