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ASSOCIATION DE CHASSE A.B.D.P

L'exercice de la chasse en commun sur les terrains mis à disposition gracieusement par la Société Solvay Electrolyse France, et tout ce qui s'y rattache. A charge pour l'association d'assurer la répression du braconnage, destruction des nuisibles, en application de l'article R222-4, protection des animaux utiles... Elle permet également une présence des membres de l'association sur lesdits terrains qui peut s'avérer efficace du fait de leurs connaissances professionnelles.
Numéro RNA :
W391000716
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
27 Jul 2019 12:45:56

Informations

Nom court CHASSE A.B.D.P
Sous-préfecture de gestion Dole (391)
Groupement Simple
Création 10 Oct 2001
Déclaration 16 Jul 2019
Publication 03 Nov 2001

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 39526
Code Postal 39500
Commune Tavaux

Activités

chasse

Déclarant

Adresse 2TER CLOS DE L'ABBAYE
Achemine DAMPARIS
Code Postal 39500
Pays FRANCE