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ASSOCIATION DE PECHE DU RUISSEAU DE MALFROY, A PLUMONT

La défense des droits des habitants de Plumont pour la pratique de la pêche à la ligne flottante ou plombée ordianire, telle qu'elle est définie par le décret du 1er septembre 1958. Elle assurerea la répression du braconnage, elle facilitera la mise en valeur du ruisseau par repeuplement, elle permettra l'exercie de la pêche aux détenteurs du timbre piscicole.
Numéro RNA :
W391001801
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
03 Apr 2007 18:36:45

Informations

Nom court PECHE DU RUISSEAU DE MALFROY
Sous-préfecture de gestion Dole (391)
Groupement Simple
Création 13 Mar 1986
Déclaration 13 Mar 1986
Publication 16 Apr 1986

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 39430
Code Postal 39700
Commune Plumont

Activités

pêche

Déclarant

Adresse
Complement MAIRIE
Achemine PLUMONT
Code Postal 39700
Pays FRANCE