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ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DE LA ZONE INDUSTRIELLE NEL
L'ENTRETIEN ET LA GESTION DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS COMMUN A TOUS PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT ET COMPRIS DANS SON PERIMETRE, LA CREATION DE TOUS ELEMENTS D'EQUIPEMENT NOUVEAUX, lLA CESSION EVENTUELLE DE TOUT OUPARTIE DES BIENS DE L'ASSOCIATION A UNE PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC, LE CONTOLE ET L'APPLICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU LOTISSEMENT
Numéro RNA :
9T1P9851000383
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
24 Sep 2008 16:03:39
Informations
Préfecture de gestion | 9T1P |
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Groupement | Simple |
Création | 07 Jun 2004 |
Coordonnées
Adresse | BUREAU DE LA S.N.I.E.S.A |
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Code INSEE | 98511 |
Code Postal | 97600 |
Commune |
Activités
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX) |
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement |
Déclarant
Adresse | |
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Achemine | |
Code Postal | |
Pays |