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B.E.L (BARNUM ET LEX)
agir dans le cadre de la loi et des directives européennes pour le respect et le droit à la tranquillité publique pour chacun et pour la santé publique qui en découle en luttant contre le bruit ; lutter contre les auteurs responsables de toutes formes de bruits, de jour et ou de nuit, qu'ils soient privés, domestiques, de voisinage, professionnels et /ou industriels, d'animations publiques ou privées en intérieur ou extérieur pouvant nuire à autrui avec ou sans usage d'appareils que l'époque moderne met à disposition, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité ; ester en justice contre les auteurs de bruits ; saisir les autorités publiques des nuisances sonores constatées
Numéro RNA :
W301003519
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
02 Jan 2013 09:26:23
Informations
Nom court | ASSOCIATION B.E.L |
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Sous-préfecture de gestion | Alès (301) |
Groupement | Simple |
Création | 16 Nov 2012 |
Déclaration | 16 Nov 2012 |
Publication | 29 Dec 2012 |
Coordonnées
Adresse | |
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Code INSEE | 30007 |
Code Postal | 30100 |
Commune | Alès |
Activités
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable |
DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES |
Déclarant
Adresse | 114 chemin du Haut Brésis |
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Achemine | Alès |
Code Postal | 30100 |
Pays | FRANCE |