Dissoute

COMITE D'ENTREPRISE CONVENTIONNEL ESPACE BESANCON PLANOISE

EXERCER LES PREROGATIVES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET CONVENTIONNELLES DU COMITE D'ENTREPRISE CONVENTIONNEL DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ENTREPRISES D'ACTION CULTURELLE.
Numéro RNA :
251P0251015049
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
22 Jan 2009 11:30:31

Informations

Préfecture de gestion Besançon (251)
Groupement Simple
Création 15 Jul 1999

Coordonnées

Adresse ESPACE BESANCON PLANOISE
Code INSEE 25056
Code Postal 25000
Commune BESANCON

Activités

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Déclarant

Adresse
Achemine
Code Postal
Pays