Dissoute

LES CHASSEURS DE LA CHAPELLE

GROUPER LES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A LA COMMUNE QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES, SOIT PAR DES CESSIONS, ECHANGES OU LOCATIONS.
Numéro RNA :
W213000960
Nature :
Association déclarée
Dernière mise à jour :
30 May 2009 09:58:44

Informations

Nom court LES CHASSEURS DE LA CHAPELLE
Sous-préfecture de gestion Montbard (213)
Groupement Simple
Création 22 Mar 2002
Déclaration 03 Apr 2009
Publication 13 Apr 2002
Dissolution 20 Feb 2009

Coordonnées

Adresse
Code INSEE 21314
Code Postal 21150
Commune Hauteroche

Activités

chasse

Déclarant

Adresse RUE DE VILLEFREY
Achemine VILLY EN AUXOIS
Code Postal 21350
Pays FRANCE